Calendrier des transmissions

Vos factures partent immédiatement. Vos déclarations, elles, suivent un rythme périodique et passent par deux étapes distinctes.

FluxDépartDétail
Facture électroniqueImmédiatDès que vous finalisez la facture dans Stripe, elle est transmise à la Plateforme Agréée. Comptez quelques secondes.
AvoirImmédiatMême principe : dès sa création dans Stripe, l'avoir part vers la Plateforme Agréée.
Statut « encaissée »ImmédiatDès que la facture est payée, l'encaissement est déclaré sur le cycle de vie de la facture. C'est l'un des statuts obligatoires du dispositif.
E-reporting vers la Plateforme AgrééeUne fois par jourLes transactions du jour (clients particuliers, UE, hors UE) sont transmises en une fois à la Plateforme Agréée. Si un envoi échoue, la transaction est reprise au passage suivant.
Déclaration à l'administrationSelon votre régime de TVAC'est la Plateforme Agréée qui déclare ensuite vos transactions à l'administration, en les agrégeant sur la période fixée par votre régime. Ce rythme ne dépend pas de Konformy.
  • · Réel normal mensuel : trois fois par mois, par décade (1-10, 11-20, 21 à la fin du mois)
  • · Réel normal trimestriel : une fois par mois
  • · Régime simplifié : une fois par mois
  • · Franchise en base : tous les deux mois
Retours de la Plateforme Agréée5 à 10 minLes statuts renvoyés par la plateforme de votre client (reçue, approuvée, refusée) remontent dans l'app en quelques minutes.

Précisions

  • ·La pré-validation d'un brouillon est instantanée : elle se met à jour à chaque modification de la facture, avant finalisation.
  • ·Une facture bloquée n'est jamais envoyée en silence. Elle reste visible dans l'app avec son motif tant qu'elle n'est pas corrigée.
  • ·Un SIREN oublié ou erroné reste corrigeable après finalisation : ajoutez-le sur la fiche client Stripe, la facture repartira avec. En revanche, l'adresse et le pays sont figés par Stripe au moment de la finalisation et ne peuvent plus être corrigés pour cette facture.

Voir aussi : les règles de routage et les champs Stripe requis.