Avoirs
Konformy transmet vos avoirs Stripe comme vos factures, dès leur émission. Un avoir sur une facture transmise au réseau y est transmis à son tour, avec la référence datée à la facture d'origine qu'exige le format. Un avoir sur une vente déclarée en e-reporting (particulier, étranger) est déclaré à l'administration en négatif, lors de l'envoi de la nuit suivante : il vient réduire le chiffre d'affaires déclaré.
Où les suivre
Les avoirs apparaissent dans l'onglet Factures émises de l'application, portés par le badge « Avoir », avec les mêmes statuts que les factures. Un clic ouvre le détail : transmission, cycle de vie, et cause exacte en cas de blocage.
Avoir détaillé, avoir global
L'avoir détaillé porte les lignes créditées et leur TVA : c'est la forme produite par le tableau de bord Stripe, et il est transmis tel quel. L'avoir global ne porte qu'un montant, sans lignes ni TVA ; seule l'API Stripe peut en créer un (paramètre amount). Konformy reconstitue alors le document depuis la facture d'origine, selon trois cas :
| Situation | Résultat | Détail |
|---|---|---|
| Montant égal au total de la facture | Transmis | L'avoir électronique reprend les lignes et la TVA de la facture d'origine, à l'identique. |
| Montant partiel, facture à un seul taux de TVA | Transmis | Le HT et la TVA sont recalculés au taux de la facture, au centime près. Un montant TTC de 90 € sur une facture à 20 % donne 75 € HT + 15 € de TVA. |
| Montant partiel, facture à plusieurs taux de TVA | Bloqué | Impossible de répartir le montant entre les taux sans le détail. Annulez cet avoir dans Stripe, puis créez un avoir détaillé, depuis la page de la facture ou par l'API Stripe (paramètre lines). |
Remise nette de taxe : un avoir partiel reconstitué porte toujours la TVA au taux de la facture, la règle par défaut d'une réduction de prix. Pour une remise sans TVA (article 267 II-1° du CGI), créez un avoir détaillé.
Le PDF Stripe d'un avoir global affiche le montant crédité sans aucune ventilation entre base et TVA, faute de lignes pour la calculer. L'avoir électronique transmis porte, lui, la base et la TVA exactes reconstituées depuis la facture : c'est lui qui fait foi. Si vous souhaitez que le PDF Stripe affiche la même ventilation, privilégiez l'avoir détaillé.
Montants positifs et « à payer » sur le document : le format impose des montants positifs sur un avoir, c'est le type du document qui porte le sens. Le rendu produit par la Plateforme Agréée peut donc afficher un « à payer » positif : lisez-le comme le montant crédité.
Voir aussi : blocages et rejets de transmission et le calendrier de l'e-invoicing.
