Calendrier de l'e-invoicing
Tout ce qui relève de la facturation électronique part immédiatement. Il n'y a ni lot, ni attente : la finalisation dans Stripe déclenche la transmission, et le cycle de vie suit au fil des retours.
| Flux | Départ | Détail |
|---|---|---|
| Facture électronique | Immédiat | Dès que vous finalisez la facture dans Stripe, elle est transmise à la Plateforme Agréée. Comptez quelques secondes. |
| Avoir | Immédiat | Même principe : dès sa création dans Stripe, l'avoir part vers la Plateforme Agréée, avec sa référence à la facture d'origine. |
| Statut « encaissée » | Immédiat | Dès que la facture est payée, l'encaissement est déclaré sur le cycle de vie de la facture. C'est l'un des statuts obligatoires du dispositif. |
| Retours de la Plateforme Agréée | 5 à 10 min | Les statuts renvoyés par la plateforme de votre client (reçue, approuvée, refusée) remontent dans l'application en quelques minutes. |
Les statuts du cycle de vie AFNOR
Après transmission, la facture suit un cycle de vie normalisé, visible sur chacune de vos factures dans l'application. Quatre statuts sont obligatoires, le reste (reçue, approuvée, en litige...) est facultatif et remonte quand la plateforme de votre client l'émet.
Ces statuts s'accumulent au fil du parcours de la facture. À ne pas confondre avec le statut de synthèse affiché en tête de chaque facture : voir les statuts des factures.
| Statut obligatoire | Ce qu'il signifie | Qui le pose |
|---|---|---|
| Déposée | La Plateforme Agréée a validé et pris en charge la facture. | posé automatiquement |
| Rejetée | Un contrôle de plateforme a détecté une anomalie : la facture n'ira pas plus loin. | posé par les plateformes |
| Refusée | Votre client refuse la facture (erreur de montant, de destinataire...). | posé par votre client |
| Encaissée | Vous avez perçu un paiement. Chaque encaissement est déclaré séparément, avec son montant et sa date : un acompte puis un solde donnent deux déclarations. Si l'argent repart, impayé ou contestation, une déclaration négative vient l'annuler. Concerne les prestations de services dont la TVA est due à l'encaissement. | posé par Konformy à chaque encaissement |
Le chemin des statuts
L'ordre nominal va du dépôt à l'encaissement. Deux sorties d'échec existent : « Rejetée » (contrôles des plateformes, en début de chemin) et « Refusée » (décision de votre client, une fois la facture entre ses mains). Particularité prévue par les textes : pour une facture déjà payée, « Encaissée » peut être déclarée dès l'émission, sans attendre le reste du chemin.
Ordre nominal d'après les spécifications externes v3.2 (figure 49) et la norme AFNOR XP Z12-012. Les statuts facultatifs peuvent ne jamais apparaître : tout dépend de la plateforme de votre client.
Voir aussi : le calendrier de l'e-reporting, les règles de routage et les blocages et rejets de transmission.
